Le conseil municipal aura lieu le lundi 8 avril 2024 à 20h30 dans la salle d’animation rurale.
La séance est ouverte au public, dans la limite des places disponibles.
Ordre du jour :
- Approbation du compte-rendu du CM du 12 février 2024
- Approbation du compte-rendu du CM du 18 mars 2024
- Approbation compte de gestion 2023 : M14-M49
- Comptes Administratifs 2023 : M14 – M49
- Affectation du résultat : M14 – M49
- Budgets Primitifs 2024 : M57 – M49
- Taux d’imposition 2024
- Fixation des durées d’amortissement pour les subventions d’équipements versées
- Fongibilité des crédits
- Servitude de passage sur la parcelle B 1646
- Création et suppression de poste suite à avancement de grade
- Protection sociale complémentaire prévoyance – mandat au CDG38
- Arrêt du projet de révision du PLU
- Compte rendu des commissions communales et intercommunales
- Informations et questions diverses.