Conseil Municipal du 6 mai 2024

Le conseil municipal aura lieu le lundi 6 mai 2024 à 20h30 dans la salle d’animation rurale.

La séance est ouverte au public, dans la limite des places disponibles.

Ordre du jour :

  • Approbation du compte-rendu du CM du 8 avril 2024
  • Convention de participation charges locaux scolaire l’Isle d’Abeau
  • Convention de participation charges locaux scolaire Villefontaine
  • Choix de l’entreprise pour les travaux Montée du Pillard
  • Demande de subvention à la Région pour l’abri bus Montée du Pillard
  • Prélèvement de charges 2023 sur AC 2024 service commun ADS
  • Avenant n° 1 pacte financier et fiscal
  • Promesse de vente terrain « La Madonne »
  • Promesse de vente terrain communal (parcelle cascarino)
  • Compte rendu des commissions communales et intercommunales
  • Informations et questions diverses.